Procedures CCAM subject to prior agreement

Note for practitioners: in terms of procedures covered by Health Insurance, such procedures are identified by the reference PA with regards the procedure's code. There may however be discrepancies in relation to the list of procedures subject to prior agreement in France.

Effective on
CodeProcedureStartEnd
AFLB008Pose d'un cathéter péridural [épidural], avec pose d'un système diffuseur ou d'une pompe implantable souscutanéAugust 20, 2023January 1, 1901
AGLB001Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostiqueAugust 3, 2018
AHLB009Bloc anesthésique continu d'un nerf profond d'un membreAugust 20, 2023January 1, 1901
AHLB012Infiltration thérapeutique de nerf profond d'un membre, sans guidageOctober 21, 2024January 1, 1901
AHLB013Bloc anesthésique continu du plexus lombosacral, sans guidageAugust 20, 2023January 1, 1901
AHLB015Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétectionAugust 20, 2023January 1, 1901
AHLB016Infiltration thérapeutique du plexus brachialAugust 20, 2023January 1, 1901
ANMP001Mise en place et surveillance d'une analgésie contrôlée par le patient [ACP] [PAC]August 20, 2023January 1, 1901
CBLA002Pose d'un appareillage auditif ostéo-intégré dans l'oreille moyenne, en un tempsMarch 25, 2005
EJNF002Séance d'occlusion de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant sans guidageMarch 25, 2005August 31, 2005
EJNJ001Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographiqueMarch 25, 2005August 31, 2005
GAMA001Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, sans autogreffe de cartilageMarch 25, 2005
GAMA003Rhinoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasalMarch 25, 2005
GAMA004Rhinoseptoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilageMarch 25, 2005
GAMA007Septoplastie nasaleMarch 25, 2005August 31, 2005
GAMA008Rhinoplastie primitive de la pointeMarch 25, 2005
GAMA010Rhinoseptoplastie avec autogreffe osseuse et cartilagineuseMarch 25, 2005
GAMA013Rhinoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasalMarch 25, 2005
GAMA016Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasalMarch 25, 2005
GAMA020Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasalMarch 25, 2005
GAMA022Correction secondaire du résultat esthétique d'une rhinoplastie ou d'une rhinoseptoplastieMarch 25, 2005
GAMA024Rhinoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilageMarch 25, 2005
HBED023Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dentsJuly 23, 2014
HBED024Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextantJuly 23, 2014
HBFA003Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plusJuly 23, 2014
HBFA004Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dentsJuly 23, 2014
HBFA005Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dentsJuly 23, 2014
HBFA006Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dentsJuly 23, 2014
HBFA007Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dentsJuly 23, 2014
HBFA008Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plusJuly 23, 2014
HBFA012Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire ou mandibulaire complèteJuly 23, 2014
HBFA013Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante localiséeJuly 23, 2014
HBGB006Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextantJuly 23, 2014
HBGD005Ablation d'un ancrage coronoradiculaireJuly 23, 2014
HBGD009Ablation d'une prothèse dentaire implantoportéeJuly 23, 2014
HBGD011Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scelléJuly 23, 2014
HBGD027Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaireJuly 23, 2014
HBJA003Assainissement parodontal [détartrage-surfaçage radiculaire] [DSR] sur 1 sextantJuly 23, 2014
HBJB001Évacuation d'abcès parodontalJuly 23, 2014
HBKD005Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaireJuly 23, 2014
HBKD140Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBKD212Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBKD213Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBKD244Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBKD300Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBKD396Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBKD431Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBKD462Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBLD001Pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire sans dent prothétiqueJuly 23, 2014
HBLD002Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire amovible passifJuly 23, 2014
HBLD003Pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire avec dent prothétiqueJuly 23, 2014
HBLD005Pose d'infrastructure coronaire sur 5 implants ou plusJuly 23, 2014
HBLD006Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire unitaire scelléJuly 23, 2014
HBLD007Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [Inlay core]July 23, 2014
HBLD012Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implantJuly 23, 2014
HBLD013Pose d'infrastructure coronaire sur 4 implantsJuly 23, 2014
HBLD017Pose d'infrastructure coronaire sur 2 implantsJuly 23, 2014
HBLD021Pose d'infrastructure coronaire sur 3 implantsJuly 23, 2014
HBLD023Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minérauxJuly 23, 2014
HBLD030Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportéeJuly 23, 2014
HBLD031Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résineJuly 23, 2014
HBLD032Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résineJuly 23, 2014
HBLD034Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire [bridge transitoire]July 23, 2014
HBLD035Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résineJuly 23, 2014
HBLD036Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents minérauxJuly 23, 2014
HBLD037Pose d'une couronne dentaire transitoireJuly 23, 2014
HBLD043Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément intermédiaire céramométalliqueJuly 23, 2014
HBLD046Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBLD047Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBLD048Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBLD050Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 7 dents ou plusJuly 23, 2014
HBLD051Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plusJuly 23, 2014
HBLD052Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 1 à 6 dentsJuly 23, 2014
HBLD053Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dentsJuly 23, 2014
HBLD056Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcadeJuly 23, 2014
HBLD075Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dentsJuly 23, 2014
HBLD079Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dentsJuly 23, 2014
HBLD083Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dentsJuly 23, 2014
HBLD084Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcadesJuly 23, 2014
HBLD101Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dentsJuly 23, 2014
HBLD112Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dentsJuly 23, 2014
HBLD118Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résineJuly 23, 2014
HBLD123Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dentsJuly 23, 2014
HBLD131Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dentsJuly 23, 2014
HBLD132Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dentsJuly 23, 2014
HBLD138Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dentsJuly 23, 2014
HBLD148Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dentsJuly 23, 2014
HBLD171Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métalliqueJuly 23, 2014
HBLD199Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résineJuly 23, 2014
HBLD203Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dentsJuly 23, 2014
HBLD215Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dentsJuly 23, 2014
HBLD217Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métalliqueJuly 23, 2014
HBLD224Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dentsJuly 23, 2014
HBLD231Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dentsJuly 23, 2014
HBLD232Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dentsJuly 23, 2014
HBLD236Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dentsJuly 23, 2014
HBLD240Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dentsJuly 23, 2014
HBLD261Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [Inlay core à clavette]July 23, 2014
HBLD262Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dentsJuly 23, 2014
HBLD270Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dentsJuly 23, 2014
HBLD308Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dentsJuly 23, 2014
HBLD332Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dentsJuly 23, 2014
HBLD349Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dentsJuly 23, 2014
HBLD364Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dentsJuly 23, 2014
HBLD370Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dentsJuly 23, 2014
HBLD371Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dentsJuly 23, 2014
HBLD418Pose d'une couronne dentaire implantoportéeJuly 23, 2014
HBLD435Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dentsJuly 23, 2014
HBLD452Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dentsJuly 23, 2014
HBLD470Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dentsJuly 23, 2014
HBLD474Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dentsJuly 23, 2014
HBLD476Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dentsJuly 23, 2014
HBLD492Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dentsJuly 23, 2014
HBMA001Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalementJuly 23, 2014
HBMD002Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élémentJuly 23, 2014
HBMD004Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complèteJuly 23, 2014
HBMD007Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible partielleJuly 23, 2014
HBMD008Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'élémentsJuly 23, 2014
HBMD009Rescellement et/ou recollage de 3 couronnes ou plus ou de 3 ancrages ou plus d'une prothèse dentaire fixéeJuly 23, 2014
HBMD016Rescellement et/ou recollage d'une ou deux couronnes ou d'un ou deux ancrages d'une prothèse dentaire fixéeJuly 23, 2014
HBMD017Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD018Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d'appui muqueux d'une prothèse dentaire, sur une arcadeJuly 23, 2014
HBMD019Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaireJuly 23, 2014
HBMD020Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine sans renfort métallique, fêlée ou fracturéeJuly 23, 2014
HBMD048Pose d'une facette céramique, en équivalents minéraux ou composite sur une dent d'un secteur incisivocanin ou prémolaireJuly 23, 2014
HBMD072Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3eJuly 23, 2014
HBMD076Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique directeJuly 23, 2014
HBMD079Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique indirecteJuly 23, 2014
HBMD087Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]July 23, 2014
HBMD110Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 élémentsJuly 23, 2014
HBMD114Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD134Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD174Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD188Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD198Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD200Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD226Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD228Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD245Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD249Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD281Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD283Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD286Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD289Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique élémentsJuly 23, 2014
HBMD292Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD298Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD312Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 élémentsJuly 23, 2014
HBMD322Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD329Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD339Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 élémentsJuly 23, 2014
HBMD349Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 élémentsJuly 23, 2014
HBMD373Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD386Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 élémentsJuly 23, 2014
HBMD387Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD400Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 élémentsJuly 23, 2014
HBMD404Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovibleJuly 23, 2014
HBMD410Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD425Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD429Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD432Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD433Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]July 23, 2014
HBMD438Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 élémentsJuly 23, 2014
HBMD439Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD444Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD449Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 élémentsJuly 23, 2014
HBMD459Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 élémentsJuly 23, 2014
HBMD469Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 élémentsJuly 23, 2014
HBMD479Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]July 23, 2014
HBMD481Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 élémentsJuly 23, 2014
HBMD485Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
HBMD488Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 élémentsJuly 23, 2014
HBMP001Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgicalJuly 23, 2014
HBQD001Bilan parodontalJuly 23, 2014
HFCA001Court-circuit gastrique avec anse montée en Y [Bypass gastrique en Y] pour obésité morbide, par laparotomieMarch 25, 2005
HFCC003Court-circuit gastrique avec anse montée en Y [Bypass gastrique en Y] pour obésité morbide, par coelioscopieMarch 25, 2005
HFFA001Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomieMarch 25, 2005
HFFC004Gastrectomie avec court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par coelioscopieMarch 25, 2005
HFKA001Changement ou repositionnement du dispositif d'accès d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par abord directSeptember 1, 2018
HFKA002Changement d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par laparotomieSeptember 1, 2018
HFKC001Changement d'un anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par coelioscopieSeptember 1, 2018
HFMA009Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par laparotomieMarch 25, 2005
HFMA010Gastroplastie verticale calibrée pour obésité morbide, par laparotomieMarch 25, 2005
HFMA011Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique, par laparotomieSeptember 1, 2018
HFMC006Gastroplastie verticale calibrée pour obésité morbide, par coelioscopieMarch 25, 2005
HFMC007Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par coelioscopieMarch 25, 2005
HFMC008Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique, par coelioscopieSeptember 1, 2018
JHFB001Prélèvement de spermatozoïdes au niveau du testicule, de l'épididyme ou du conduit déférent, par voie transcutanéeMarch 25, 2005
JJFJ001Prélèvement d'ovocytes sur un ou deux ovaires, par voie transvaginale avec guidage échographiqueMarch 25, 2005
JLMD001Réparation de l'hymenApril 14, 2014
JMMA005Nymphoplastie de réductionApril 14, 2014
JPHJ001Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographiqueJuly 15, 2014
JPHJ002Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographiqueJuly 15, 2014
JQQM001Échographie de surveillance de la croissance foetaleMarch 25, 2005
JQQM003Échographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetusMarch 25, 2005
JQQM008Échographie et hémodynamique doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques du foetusMarch 25, 2005
JSEC001Transfert intratubaire d'embryon, par coelioscopieMarch 25, 2005
JSED001Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginaleMarch 25, 2005
JSLD001Insémination artificielle intra-utérineMarch 25, 2005
JSLD002Insémination artificielle intracervicaleMarch 25, 2005
LAQK013Scanographie de la faceJanuary 8, 2008
LAQK027Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography][CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaireJuly 25, 2012
LBGD001Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccalJuly 23, 2014
LBLB001Infiltration et/ou lavage de l'articulation temporomandibulaire, par voie transcutanéeApril 11, 2023April 30, 2024
LBLB002Infiltration périarticulaire temporomandibulaire, par voie transcutanéeApril 11, 2023April 30, 2024
LBLD004Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD010Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD013Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD015Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD017Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaireJune 7, 2023January 1, 1901
LBLD019Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccalJuly 23, 2014
LBLD020Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD025Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD026Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD034Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD038Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD057Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plusJuly 23, 2014
LBLD066Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfantJuly 23, 2014
LBLD073Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD075Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfantJuly 23, 2014
LBLD086Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD117Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfantJuly 23, 2014
LBLD143Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD193Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD200Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD214Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD235Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD261Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plusJuly 23, 2014
LBLD270Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD281Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfantJuly 23, 2014
LBLD294Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulteJuly 23, 2014
LBLD311Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
LBLD420Pose de moyen de liaison sur 11 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plusJuly 23, 2014
LBLD447Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccauxJuly 23, 2014
QANP001Abrasion du visage entier, avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium YagMarch 25, 2005
QANP002Exfoliation dermoépidermique moyenne du visage entier, par agent chimiqueMarch 25, 2005
QANP003Exfoliation épidermique [Peeling] du visage entier, par agent chimiqueMarch 25, 2005
QANP004Exfoliation dermoépidermique profonde du visage entier, par agent chimiqueMarch 25, 2005
QANP006Dermabrasion du visage sur moins de 5 cm²March 25, 2005
QANP008Dermabrasion du visage sur 5 cm² à 20 cm²March 25, 2005
QANP009Dermabrasion du visage entierMarch 25, 2005
QBFA001Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomenMarch 25, 2005
QBFA003Dermolipectomie abdominale totale circulaireMarch 25, 2005
QBFA005Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilicMarch 25, 2005
QBFA006Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomenMarch 25, 2005
QBFA008Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et lipoaspiration de l'abdomenMarch 25, 2005
QBFA010Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomenMarch 25, 2005
QBFA012Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomenMarch 25, 2005
QCNP001Destruction de 6 verrues palmaires, plantaires et/ou périunguéales ou plus, avec laser CO2 continuMarch 25, 2005
QCNP002Destruction de 2 à 5 verrues palmaires, plantaires et/ou périunguéales, avec laser CO2 continuMarch 25, 2005
QCNP003Destruction d'une verrue palmaire, plantaire ou périunguéale, avec laser CO2 continuMarch 25, 2005
QEGA001Ablation unilatérale d'implant prothétique mammaire, sans capsulectomieMarch 25, 2005
QEGA002Ablation bilatérale d'implant prothétique mammaire, sans capsulectomieMarch 25, 2005
QEGA003Ablation unilatérale d'implant prothétique mammaire, avec capsulectomieMarch 25, 2005
QEGA004Ablation bilatérale d'implant prothétique mammaire, avec capsulectomieMarch 25, 2005
QEKA001Changement d'implant prothétique mammaire, avec capsulectomieMarch 25, 2005
QEKA002Changement d'implant prothétique mammaire, sans capsulectomieMarch 25, 2005
QEMA003Mastoplastie unilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétiqueMarch 25, 2005
QEMA004Mastoplastie bilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétiqueMarch 25, 2005
QEMA006Reconstruction du sein par pose d'implant prothétiqueMarch 25, 2005
QEPA001Capsulotomie mammaire avec changement de loge de l'implant prothétiqueMarch 25, 2005
QZFA014Dermolipectomie des membresMarch 25, 2005
QZLB001Injection souscutanée susfasciale de tissu adipeuxMarch 25, 2005
QZNP001Séance de destruction de lésion cutanée sur moins de 30 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP002Séance de destruction de lésion cutanée sur 100 cm² à 200 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP003Destruction de lésion cutanée sur 5 cm² à 20 cm², avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium YagMarch 25, 2005
QZNP008Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur 60 cm² à 100 cm², avec laser cristal commuté [Q switched] ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP009Séance de destruction de lésion cutanée sur 350 cm² à 500 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP010Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur plus de 100 cm², avec laser cristal commuté [Q switched] ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP015Séance de destruction de lésion cutanée sur 500 cm² à 700 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP016Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur 30 cm² à 60 cm², avec laser cristal commuté [Q switched] ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP017Séance de destruction de lésion cutanée sur plus de 700 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP018Destruction de 10 lésions cutanées ou plus, avec laser CO2 continuMarch 25, 2005
QZNP019Séance de destruction de lésion cutanée sur 200 cm² à 350 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP020Destruction de lésion cutanée sur moins de 5 cm², avec laser CO2 impulsionnel ou scanérisé, ou avec laser erbium YagMarch 25, 2005
QZNP021Séance de destruction de lésion cutanée sur 60 cm² à 100 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP023Séance de destruction de lésion cutanée pigmentaire sur moins de 30 cm², avec laser cristal commuté [Q switched] ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP024Séance de destruction de lésion cutanée sur 30 cm² à 60 cm², avec laser vasculaire ou avec lampe flashMarch 25, 2005
QZNP026Destruction de moins de 10 lésions cutanées, avec laser CO2 continuMarch 25, 2005
QZRP002Séance de photothérapie de la main, du pied et/ou du cuir chevelu, par rayons ultraviolets A [UVA] ou ultraviolets B [UVB]March 25, 2005
QZRP003Séance de photothérapie corporelle totale, par rayons ultraviolets A [UVA] ou ultraviolets B [UVB]March 25, 2005
QZRP004Séance de balnéopuvathérapie généraliséeMarch 25, 2005
QZRP005Séance de balnéopuvathérapie localiséeMarch 25, 2005
YYYY079Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY142Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY158Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY159Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY176Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résineJuly 23, 2014
YYYY184Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY236Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY246Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineJuly 23, 2014
YYYY258Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY259Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY275Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineJuly 23, 2014
YYYY284Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY329Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY353Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY389Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineJuly 23, 2014
YYYY426Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineJuly 23, 2014
YYYY440Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY447Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY476Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métalliqueJuly 23, 2014
YYYY478Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résineJuly 23, 2014
ZCQM007Échographie du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulationMarch 25, 2005
ZCQM009Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulationMarch 25, 2005
ZZQL016Tomoscintigraphie du corps entier par émission de positons, avec tépographe [caméra TEP] dédiéMarch 25, 2005July 1, 2010